- remise à titre non onéreux
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente — en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
Contrat de vente en France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
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Rédhibitoire — Contrat de vente en France Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle
Université Paris VII — Diderot Informations Fondation 1er janvier 1971 … Wikipédia en Français
Mise Sur Le Marché D'un Produit Phytopharmaceutique — La mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique est définie dans l Union européenne par la directive communautaire 91/414/CEE du 15 juillet 1991, comme suit : «toute remise à titre onéreux ou gratuit autre que remise pour le stockage… … Wikipédia en Français
Mise sur le marche d'un produit phytopharmaceutique — Mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique La mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique est définie dans l Union européenne par la directive communautaire 91/414/CEE du 15 juillet 1991, comme suit : «toute remise à titre… … Wikipédia en Français
Mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique — La mise sur le marché d un produit phytopharmaceutique est définie dans l Union européenne par la directive communautaire 91/414/CEE du 15 juillet 1991, comme suit : «toute remise à titre onéreux ou gratuit autre que remise pour le stockage… … Wikipédia en Français